Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION
MARCHE DE PHALEMPIN, SCA

Numéro de dépôt :
3667761
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2029
ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION de MARCHE DE PHALEMPIN

Présentation de la marque ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION

Déposée le 29 juillet 2009 par la société MARCHE DE PHALEMPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la société MARCHE DE PHALEMPIN domicilié(e) rue jean-baptiste lebas - 59133 - PHALEMPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 823 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA MARCHE DE PHALEMPIN, M. TONDEUR ANDRE domicilié(e) rue jean-baptiste lebas - 59133 - PHALEMPIN - France.

La marque ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

MARCHE DE PHALEMPIN a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAISE DU MARCHE DE PHALEMPIN , La Fraise du Marché de Phalempin , MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN


MARCHE DE PHALEMPIN, SCA - rue jean-baptiste lebas - 59133 - PHALEMPIN - France - SIREN 428823462


SCA MARCHE DE PHALEMPIN, M. TONDEUR ANDRE - rue jean-baptiste lebas - 59133 - PHALEMPIN - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711486 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;